TOUT SAVOIR SUR L’INTERDICTION DES PUFFS (CIGARETTE ELECTRONIQUES PRE-REMPLIES) EN FRANCE

Le paysage de la vape connaît une transformation majeure en France avec l'interdiction des cigarettes électroniques jetables, communément appelées "puffs". Cette mesure, adoptée à la fois par le Sénat et l'Assemblée Nationale, marque une étape significative dans la régulation des cigarettes électroniques. Découlant de préoccupations croissantes concernant la santé publique et la prévention du tabagisme chez les jeunes, cette interdiction vise à endiguer l'émergence de nouvelles formes de dépendance à la nicotine.

Qu’est-ce qu’une cigarette électronique pré-remplie (également appelée puff) ?

Une cigarette électronique pré-remplie (également appelée puff) est une cigarette électronique à usage unique et jetable. Son fonctionnement est simple : lors de l'aspiration, elle délivre de la vapeur aromatisée. Une fois que le liquide est épuisé ou que la batterie est déchargée, la cigarette électronique est jetée et remplacée par une nouvelle.

Les avantages

Les cigarettes électroniques pré-remplies (également appelées puffs) ont gagné en popularité en raison de leur simplicité d'utilisation. Elles ne nécessitent aucune connaissance technique, aucun entretien, et aucun rechargement de batterie ou de liquide. De plus, leur format compact les rend faciles à transporter et à utiliser en déplacement.

Les inconvénients

Malgré leurs avantages, les cigarettes électroniques à usage unique sont également critiquées pour plusieurs raisons. Pour ses détracteurs, il y a l'argument de l'"effet passerelle" - la crainte que l'utilisation de ces cigarettes électroniques puisse encourager les jeunes à commencer à fumer du tabac. Ensuite, il ya la question de l'impact écologique puisque ce sont des produits à usage unique qui génèrent donc beaucoup de déchets.

Quelles sont les origines et le contexte de la loi pour l’interdiction des puffs?

La proposition de loi visant à interdire la commercialisation des cigarettes électroniques préremplies à usage unique a été déposée en novembre 2023

La députée, représentante du parti EELV dans les Hauts-de-Seine, exprime ses préoccupations concernant les "puffs" en raison de leurs possibles conséquences sur la santé publique. Elle souligne particulièrement leur attrait visuel et leurs arômes. Parallèlement, l'Académie nationale de médecine met également en garde contre ces produits, en particulier chez les enfants et les adolescents. Source: Puff : six questions sur l’interdiction des cigarettes électroniques jetables, adoptée à l’Assemblée (ouest-france.fr) .

Source: Puff : six questions sur l’interdiction des cigarettes électroniques jetables, adoptée à l’Assemblée (ouest-france. fr)

Les cigarettes électroniques rechargeables vont-elles aussi être interdites ?

La proposition de loi indique:

« 1° Après l’article L. 3513-5, il est inséré un article L. 3513-5-1 ainsi rédigé : Sont interdites la fabrication, la vente, la distribution ou l’offre à titre gratuit des dispositifs électroniques de vapotage mentionnés au 1° de l’article L. 3513‑1, à l’exception des cartouches, qui présentent au moins l’une des deux caractéristiques suivantes :

1° Être pré-rempli avec un liquide et ne pouvoir être rempli à nouveau ; 2° Disposer d’une batterie non rechargeable. »

https://www.senat.fr/leg/tas23-065.html

Ce qui veut dire que les cigarettes électroniques rechargeables, pour lesquelles la batterie peut être rechargée, et qui sont rechargeables en e-liquide via des fioles ou des capsules, ne sont pas concernées par cette proposition.

Les cigarettes électroniques disposant d’une batterie rechargeable mais dont le réservoir de eliquide est scellé et non remplaçable ou non remplissable sont quant à elles concernées par l’interdiction.

Les prochaines étapes

La proposition a été adoptée par le Sénat et l’Assemblée Nationale le 21 mars, le gouvernement doit maintenant notifier la loi auprès de la Commission Européenne. Il est à noter que cette période s'étendra sur une durée pouvant aller jusqu’à 6 mois avant qu'une décision finale ne soit prise. Conformément aux objectifs du gouvernement, tels que soulignés par le Sénat, l'interdiction des puffs est toujours prévue d’ici la rentrée 2024. En cas d'approbation de la proposition à cette étape, elle sera alors promulguée en tant que loi à part entière, représentant ainsi une avancée significative dans le cadre de la régulation des produits de vapotage en France.

Les alternatives aux cigarettes électroniques pré-remplies chez Vuse

Dans le contexte de cette proposition de loi, le portefeuille VUSE de cigarettes électroniques pré-remplies (Vuse 700 et Vuse Box 800) se trouverait impacté.

- Cependant, la plus grosse partie du portefeuille VUSE est constitué de cigarettes électroniques rechageables, comme par exemple le modèle Vuse Pro, qui représente une bonne alternative pour les vapoteurs adultes, recherchant une cigarette électronique fine et compacte qui se recharge rapidement. Ce modèle existe également en kit: Vuse Pro 950 kit .